Paris, le 17 juin 2008

 

 

Aux Premiers secrétaires fédéraux

Aux Membres du Conseil national

Aux Parlementaires

 

 

 

Circulaire n° 1362

 

 

 

 

OBJET : Calendrier et modalités de dépôt des contributions générales et
thématiques dans le cadre du Congrès ordinaire des 14, 15 et 16 novembre
prochains à REIMS.

 

 

 

Cher(e) Camarade,

 

Le Conseil national du samedi 25 mars 2008 a décidé la convocation de notre
Congrès ordinaire à la mi-novembre. Celui-ci se tiendra à REIMS, les 14, 15 et 16
novembre.

 

L’organisation du congrès national se réfère essentiellement aux articles 6-2 et 6-6 des
statuts et le titre 8 du règlement intérieur sur les modalités d’organisation du congrès.

 

L’article 6-6 des statuts précise que « les contributions au débat peuvent être adressées
dès ce moment et jusqu’à une date déterminée par le conseil national, qui ne peut être
inférieur à huit jours, à partir du conseil national de convocation du congrès » et par
ailleurs l’article 8-2 du règlement intérieur stipule « une séance du conseil
national est consacrée à l’enregistrement de ces textes et à la préparation du congrès ».

 

Le Bureau national a décidé que le conseil national d’enregistrement et de dépôt des
textes de contributions et de préparation du congrès aurait lieu le mercredi 2 juillet.

 

Les contributions devront être déposées au plus tard le mercredi 2 juillet, 17 heures
auprès du secteur Coordination sous forme exclusive d’un e-mail (les modalités
techniques de dépôt et d’envoi sont jointes en annexe de cette circulaire).

 

Pour les contributions générales, la longueur du texte est fixée à 97 000 signes,
signatures comprises (voir document annexe 2)

 

L’ensemble des contributions générales seront adressées à tous les  adhérents sous
forme d’un supplément à l’Hebdo n° 497 daté du 12/07/08.

 

 

Pour les contributions thématiques, 25 000 signes doivent être considérés
comme un maximum (équivalent de 6 pages dactylographiées –voir document annexe 3).

Les contributions thématiques seront mises a disposition sur le site du Parti au plus tard le lundi 7 juillet.

 

Conditions de dépôt d’une contribution générale :

Pour déposer une contribution générale, il faut que l’un(e) des signataires au moins
soit membre titulaire du conseil national.

Chaque adhérent peut signer la contribution de son choix et une seule.

 

Conditions de dépôt d’une contribution thématique :

Pour déposer une contribution thématique, il faut que l’un(e) des signataires au moins soit :

-          Membre titulaire du conseil national ou membre de la liste complémentaire.

-          Membre des bureaux des commissions nationales statutaires.

-          Délégué(e) national(e).

 

 

En espérant que ces indications te seront utiles et permettront d’adresser à tous les
militants des documents synthétiques et lisibles.

 

Nous te prions de croire, Cher(e) Camarade, à l’assurance de nos sentiments socialistes.

  

François HOLLANDE

Premier secrétaire

 

 

François REBSAMEN                                                    Kader ARIF

Secrétaire national à la Coordination                             Secrétaire national aux fédérations

 

  

 

Congrès de Reims

 

Modalités d'envoi des contributions générales

 

 

L’envoi doit être fait par courriel :

 

 

v     Envoyer, en pièce jointe, le document issu d'un logiciel de traitement de texte sous son format d'origine et impérativement une copie en texte brut.

(Ne pas utiliser de logiciels PAO ( Xpress, InDesign, Pages, PageMaker ...)

 

v     Inscrire dans la partie objet du courriel "contribution générale",

 

v     Notifier dans le corps du message d’accompagnement : le logiciel utilisé, ainsi que la personne « référente », joignable en cas de besoin (coordonnées téléphoniques) ; Seul (e ) ce (cette) camarade recevra l’accusé de réception du dépôt.

 

v     Adresse d'expédition : contributions.generales@parti-socialiste.fr

 

 

 

En cas de problème, le Service Informatique du Parti se tient à votre disposition, soit par téléphone au numéro : 01 45 56 77 21, soit par courriel : informatique@parti-socialiste.fr.

 

 

Modalités d'envoi des contributions thématiques

 

L’envoi doit être fait par courriel :

 

Les contributions thématiques doivent être envoyées en pièce jointe d'un courriel. Ces documents devront être issus d'un traitement de texte et enregistrés au format RTF ou DOC uniquement. Aucun autre format ne sera pris en compte.

L'objet du courriel doit comporter la mention «  contribution thématique ».

Dans le texte d’accompagnement, devront être impérativement rappelés :

-          le surtitre thématique,

-          le titre de la contribution,

-          le nom de la personne ou de l'entité expéditrice (fédération, section, etc..) avec les coordonnées téléphoniques utiles.

-           

le courriel doit être envoyé à contributions.thematiques@parti-socialiste.fr (proposition d'adresse modifiable)

 

La longueur maximale d'une contribution thématique ne peut dépasser 25 000 signes (hors liste des signataires).

 

La contribution thématique doit être rédigée selon ce plan :

• Un surtitre « thématique » permettant l’indexation (un ou deux mots)
• Un texte de présentation court d'une longueur de 1000 signes (le chapeau)
• Les noms et prénoms (éventuellement le titre) des 5 premiers signataires de la contribution
• le corps de la contribution (25000 signes au maximum)
• la liste complète des signataires

 

 

Modalité de consultation

 

Les contributions thématiques pour le congrès 2008 seront consultables en ligne à partir du site du Parti.

 

Les contributions seront classées sur le site en fonction de leur surtitre thématique. Un menu alphabétique permettra d’accéder directement aux contributions.

 

Il sera possible d’effectuer une recherche de contribution par la fonction « rechercher » du site. Cette recherche indexe les titres et surtitres des contributions ainsi que leur chapeau (1000 signes) ainsi que les noms des 5 premiers signataires.

 

Une page sera consacrée à chaque contribution présentant :

- Le titre (et surtitre) de la contribution,

- Le texte de présentation (1000 signes)

- Les 5 premiers signataires de la contribution.

 

L'intégralité de la contribution sera téléchargeable au format PDF.

 

Il sera aussi possible de télécharger l'intégralité de toutes les contributions thématiques en un ou plusieurs fichiers compressés au format ZIP.

Congrès de Reims

 

Calendrier modifié

 

 

v     Du 16 juin au 27 juin : validation du corps électoral du congrès par le Bureau National des Adhésions (BNA)

 

v     A partir du 17 juin : début du dépôt des contributions générales et thématiques

v     Mercredi 2 juillet 2008 : Conseil national d’enregistrement des contributions générales et thématiques, de convocation du congrès et validation des candidat(e)s pour les élections sénatoriales.

Dépôt des contributions (générales et thématiques) AVANT 17heures.

 

v     Lundi 7 juillet 2008 : Expédition des contributions générales chez les militant(e)s. Organisation des débats de la phase des contributions.

Mise en ligne des contributions thématiques.

 

v     Vendredi 29 août, Samedi 30 août et Dimanche 31 août 2008 : Université d’Eté de LA ROCHELLE.

 

v     Mardi 23 septembre 2008 : Conseil National de synthèse

 

v     À partir du 29 septembre 2008 : envoi des motions chez les militant(e)s. Organisation des débats préparatoires aux congrès.

 

v     Jeudi 6 novembre 2008 : Vote dans les sections sur les motions (date limite de présentation en section pour pouvoir voter : 31/03/08)

 

v     Du vendredi 7 novembre au dimanche 9 novembre: congrès fédéraux

 

v     Du vendredi 14 novembre au Dimanche 16 novembre : congrès national à REIMS

 

v     Jeudi 20 novembre : Vote sur le 1^er secrétaire national, fédéral et secrétaires de section

 

v     Vendredi 21 novembre : second tour éventuel

 

v     Samedi 22 novembre : Conseil national : désignation du BN et du SN